« L’art n’est qu’emballage » Daniel Buren

Les célèbres pochoirs de Miss.Tic, le sourire énigmatique de John Hamon, les désormais incontournables Space Invaders… autant de créations qui ne peuvent avoir échappées au regard averti des parisiens….

Photo 1: Miss.Tic Fait le mur
Photo 2 : Space Invader - Rue Montorgueil
Photo3:John Hamon,Sans Titre 2003,Installation Kermareck promotionnelle, échelle Affiche

Les artistes regorgent d’imagination et n’hésitent désormais plus à envahir les villes, les immeubles, les publicités, et les murs afin d’exposer leurs créations aux yeux de tous.

Quelques suprises du Quartier Montorgueil

Quelle est la finalité de telles expositions ? Ces graff, pochoirs ou collages se doivent-ils d’ailleurs d’en avoir une ? Les artistes sont-ils toujours maîtres de leur création ou se voient-ils imposer la promotion d’une pièce ou d’un film ?

A cet égard, les parisiens se sont interrogés pendant près de 6 ans sur l’identité d’un jeune étudiant au sourire énigmatique, John Hamon, dont le portrait était collé sur les murs de Paris. Ce dernier, ancien étudiant en art, ne se qualifie pas d’artiste au sens propre, mais plutôt comme le fondateur de la « street marketing », utilisant son portrait comme un produit, et le diffusant par tous moyens afin de susciter des interrogations. C’est finalement en 2006 que les interrogations ont été levées, ces affiches ayant permis la promotion de la pièce de théâtre « T.O.C » d’Augustin d’Ollone (jusqu’en mars 2007), sur les troubles obsessionnels compulsifs mise en scène par Jean-Paul Bazzicioni, à qui l’on doit déjà "Comment devenir une mère juive en 10 leçons". La pièce ayant servi de support promotionnel à John, d’autres évènements devraient d’ailleurs suivre…

De son côté, l’énigmatique Miss.Tic se revendique comme une artiste et décore de pochoirs les murs de Paris. Vous trouverez sans difficultés plusieurs de ses créations au cœur du quartier de St Germain des Prés… Ses œuvres traitent de différents sujets : féminité, sexe, guerre, réalité, animaux et fiction. L’artiste expose aujourd’hui à l’étranger (Londres, Biennale de Venise en 2007). Elle tâche d’obtenir les autorisations afin que ses pochoirs deviennent des fresques entrant dans l’art mural). En revanche, les auteurs de graffitis [signature faite à la bombe et à main levée] tombent quant à eux dans l’illégalité. Largement courtisée, et contactée par Patrick Godeau, Miss.Tic a permis d’attirer l’attention lors de la première étape de la promotion du 54ème film de Claude Chabrol « La fille coupée en deux », dont elle a réalisé l’affiche. Ce teaser, sans autre indication a permis de susciter la curiosité des passants…avant de découvrir la suite de l’histoire, au cinéma cette fois…

Photo n°1 : Première promotion du film par l'affiche de Miss.Tic
Affiche n°2 : Affiche du Film "La Fille coupée en deux" de Claude Chabrol, crédit photographique : Wild Bunch Distribution

D’autres créateurs, tous aussi loufoques les uns que les autres s’adonnent à d’autres expositions de rue. Pour n’en citer que quelques unes :
· Le tricot de rue : Il consiste à colorer le mobilier urbain par des petits tricots colorés… Le collectif féminin Knitta se montre particulièrement dynamique, bref, n’hésitez pas à faire un crochet sur leur site…

· Les anti-pubs : On connaissait les « tues-l’amour », voici venu les « tues-glamour »… N’hésitez pas à télécharger le kit de pustules et autres furoncles pour faire réagir les consommateurs de masse…

· Les nouvelles technologies sont elles-aussi utilisées dans le street art.
o Ainsi, sur l’idée de Paul Notzold (étudiant diplômé de Parsons School of Desing) les messages SMS des participants sont diffusés sur une façade d’immeuble à Hambourg. De même, est lancée la SMS Guerilla Projector par les britanniques du Studio Troika (qui a loué ses services à Warner pour un concert de The Streets)

o Le portable peut s’avérer un excellent décodeur pour déchiffrer les mobitags (autocollants représentant des pixels collés sur les murs). Les téléphones qui photographient ces stickers téléchargent automatiquement une vidéo de la série Edison Mobile Remake.

o Le graff à base de photons aussi appelé « light graff »

o L’audiobombing : Les instigateurs du « magnetic cassette tape graffiti » tagguent sur les murs à l’aide de bandes magnétiques préalablement enregistrées. Possibilité de réécouter le tout avec une sorte de walk-man…

· Le Gum Art : A Londres, Ben Wilson ferait presque du développement durable ! Sachant que le ramassage annuel des chewing-gum couterait 150 millions de livres par an, l’artiste préfère les utiliser à bon escient…

Les musées commencent même à s’intéresser à ce nouveau mode de communication ! A Londres, la National Gallery a récemment procédé à une campagne urbaine exposant, dans les rues de la capitale, les reproductions grandeur nature de Seurat, Vermeer, Poussin et Turner ! les street-artistes n’ont plus qu’à bien se tenir !!

Plusieurs règles ont vocation à s'appliquer :

--> ARTICLE 11 de la DDHC de 1789 : "La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme: Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi".

--> L'ARTICLE 68 de la loi du 29 juillet 1981 est venu abroger "les édits, lois, décrets, ordonnances, arrêtés et règlements [...], relatifs à l'affichage [...], l'ARTICLE 15 du même texte ayant interdit de placarder des affiches particulières SUR des lieux exclusivement destinés à recevoir les affiches des lois et autres actes de l'autorité publique."

Le législateur, par la loi du 29 décembre 1979 fait de la liberté de l'affichage une exception. Cette inversion du principe vaut aussi bien pour la liberté d'affichage d'opinion que pour la liberté d'affichage commercial selon le Professeur Robert Ducros-Ader.

--> ARTICLE L.581-1 du Code de l'environnement (tel qu'issu de la Loi du 29 décembre 1979): " Chacun a le droit d'exprimer et de diffuser informations et idées, quelle qu'en soit la nature, par le moyen de la publicité, d'enseignes et de préenseignes, conformément aux lois en vigueur et sous réserve des dispositions du présent chapitre."
--> Article L.581-3 du Code de l'environnement : " Au sens du présent chapitre:
1°/ Constitue une publicité, à l'exclusion des enseignes et préenseignes, toute inscription, forme ou image destinée à informer le public ou à attirer son attention, les dispositifs dont le principal objet est de recevoir lesdites inscriptions, formes ou images étant assimilées à des publicités";
--> Le Code de l'environnement interdit la publicité, au sens du texte précité :
"D'une manière générale (article L. 581-4 du Code de l'environnement)
- Sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ou inscrits à l'inventaire supplémentaire,
- Sur les monuments naturels et dans les sites classés
- Dans les parcs nationaux et les réserves naturelles
- Sur les arbres
- Sur les immeubles présentant un caractère esthétique, historique ou pitoresque, si un arrêté en ce sens a été pris" (ARTICLE L. 581-4 II du Code de l'environnement)
--> "Hors agglomération, sauf dans les zones dites de publicité autorisée"
(ARTICLE L. 581-7 du Code de l'environnement)
--> "A l'intérieur des agglomérations (ARTICLE L. 581-8 du Code de l'environnement)
- Dans les zones de protection délimitées autour des sites classés ou autour des monuments historiques classés [...] (ARTICLE L. 581-8 I du Code de l'environnement);
- Dans les sites inscrits à l'inventaire et les zones de protection délimitées autour de ceux-ci, à moins de 100 m et dans le champ de visibilité des immeubles classés parmi les monuments historiques ou inscrits à l'inventaire supplémentaire ou visés au II de l'article L. 581-4, dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager, étant précisé qu'il peut être dérogé à cette interdiction, notamment par l'institution de zones de publicité restreint".
--> ARTICLE L. 581-13 al. 1 du Code de l'environnement dispose enfin que "le maire détermine par arrêté et fait aménager sur le domaine public ou en surplomb de celui-ci ou sur le domaine privé communal, un ou plusieurs emplacements destinés à l'affichage d'opinion ainsi qu'à la publicité relative aux activité des associations sans but lucratif".
Un texte resté lettre morte ??!!

Bibliographie :

Puck, Le texto est une forme de street art, 16 septembre 2007, Street Art, http://www.fluctuat.net/blog/street-art
Life on Mars, Tags et Mobilité deuxième : Albertine Meunier, 16 septembre, Street Art, http://www.flucuat.net/blog/street-art
Life on Mars, The Grand Tour, 16 septembre 2007, Street Art, http://www.fluctuat.net/blog/street-art
Life on Mars, Tricot de rue, 6 septembre 2007, Street Art, http://www.fluctuat.net/blog/street-art
Gflu, Guérilla SMS, 2 septembre 2007,
Magali Contrafatto, La fille coupée en deux. Claude Chabrol, Ludivine Sagnier, Benoit Magimel, 8 août 2007, http://www.lequotidienducinema.com/print.php?sid=2869
Reno (RK Crew), Art versus Publicité, Graff it !, http://www.graffit.mag.com/article.htm
Francis, Miss-Tic fait son cinéma, Paris-émoi, 24 juin 2007, http://francis75.canalblog.com/archives/2007/06/24/5401594.html
Puck, Antipubs :kit cosmétique, 1er juin 2007, Street Art, http://www.fluctuat.net/blog/street-art
Pierre Davis, Qui-est-ce ?, 5 avril 2007, http://paricilinfo.unblog.fr/tag/insolite/
Manu, C’est qui ce mec qu’on voit partout depuis 6 ans, 26 janvier 2007, http://www.blog2manu.com/mon_weblog/2007/01/c_est_qui_ce_mec.html
Jean-Jacques Gay, « Miss.Tic…Que de l’Art-mur » 1/5 à 5/5, 15 décembre 2005, http://www.seniorplanet.fr/magistrat/miss-tic-que-de-l-art-mur.11422.html
X, TOC : Des fous furieux au théâtre des déchargeurs, 25 novembre 2004, http://www.parissortir.com/theatre/index.html
X, Curied Cell Culture, of Paris : The Street Memology of Oui, http://www.5cense.com/Paris_Cell_Culture.htm

Informations utiles :

Site pour télécharger vos furoncles anti-pubs : http://printablecoldsores.blogspot.com/
Site de Knitta, collectif du Street-Tricot : http://www.knittaplease.com/GALLERY/GALLERY.html
Site de Julian Beever, spécialiste des dessins de rue en relief (impressionnant !!) : http://jean-louisauxchataigniers.blog50.com/archive/2007/03/30/dessins-de-rue.html

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Le STREAMING est une technologie utilisée pour l'envoi de contenus en « direct » (ou en léger différé). Très utilisé sur Internet, le streaming permet de commencer la lecture d'un flux audio ou vidéo alors même que les données transitent. Il s'oppose ainsi à la diffusion par téléchargement qui nécessite d’acquérir l'ensemble des données d'un fichier avant de pouvoir l'écouter ou le regarder.

Cette pratique s’est démocratisée avec l’arrivée de sites de partage de vidéos comme YouTube ou DailyMotion. Certains sites imposent toutefois des limites en termes de durée de fichiers (pour relever de l’exception de citation au droit d’auteur…), ce qui oblige les pirates à scinder leurs morceaux.

Un site spécialisé dans l’écoute gratuite de musique en ligne (BlogMusik.net) a été fermé en février 2007 à la suite d’une action judiciaire de la SACEM [Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique], mais cette dernière a créé la surprise le 22 août dernier en confirmant l’accord pour relancer le site désormais rebaptisé Deezer.com, créé par Daniel Marhely et Jonathan Benassaya en juin 2006 déjà disponible en 16 langues.

Le site de Deezer.com, dont le statut est proche de celui des radios en ligne, est-il pour autant en conformité avec le Code la propriété intellectuelle ?? Le communiqué de presse du site du 22 août dernier n’hésite pas à clamer que « l’écoute de musique sera désormais gratuite, illimitée, légale et accessible à tous les internautes via un navigateur internet. »

-- Concernant les webradios :

Les webradios ne sont que depuis peu en règle avec les droits d’auteurs et les droits voisins [les droits voisins sont des droits connexes aux droits d’auteur dévolus aux artistes-interprètes, aux producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes, ainsi qu’aux organismes de radiodiffusion et de télédiffusion].
Trois accords se sont avérés nécessaires :
- Le 19 mars dernier, l’association nationale des webradios (France Webradios) et la SCPP [Société Civile des Producteurs de Phonogrammes] ont trouvé une issue pour légaliser les radios sur internet. Cet accord définit un cadre légal pour les 180 webradios (environ) en ce qui concerne la diffusion de musique sur les ondes de la toile.
- Le 2 avril 2007, le contrat avec la SPPF [Société des producteurs de phonogrammes de France] était officialisé
- Fin avril, c’était le contrat passé avec la SACEM qui était dévoilé.
Aucun accord n’a visiblement été signé avec les sociétés de gestion collective des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM, ADAMI).
En outre, ce sont près de 42 % des budgets des webradios (proche de 3 500 euros) qui sont consacrés au paiement des droits.

-- Revenons à Deezer, car à la différence d’une webradio, les internautes peuvent sélectionner leurs artistes favoris et les écouter à volonté.

Les créateurs de Deezer ont d’abord passé un accord avec les auteurs (SACEM), préalable indispensable au développement du service, qui permet ensuite de signer avec les producteurs.

- Concernant les droits d’auteurs : Il convient de rappeler que la SACEM, touche près de 6% des revenus publicitaires des webradios. En ce qui concerne l’accord expérimental conclu avec Deezer, la SACEM, via Thierry Désurmont, le vice-président du directoire, déclare toucher « un pourcentage sur les recettes publicitaires ainsi qu’un minimum garanti dont le montant dépend du nombre d’écoutes. » L’accord est valable jusqu’au 31 décembre 2007 et en cas de succès, il pourrait être étendu à RadioblogClub, autre plateforme d’écoute de musique à la demande, avec qui elle aurait déjà entamé des discussions. Deezer fournira à la SACEM le détail des titres écoutés afin d’assurer une répartition équitable des recettes par artiste. Mais dans le récent partenariat Neuf Cegetel – Universal, la Sacem reproche à Universal de négliger les droits d’auteurs… Mais les ayants-droits concernés par la diffusion sur internet de musique ne se limitent pas aux seuls titulaires du droit d’auteur, mais également aux titulaires de droits voisins que sont ceux des artistes-interprètes (article L. 212-1 CPI) et des producteurs phonographiques (articles L. 213-1 et L. 214-1 CPI).

- Les producteurs sont censés gagner de l’argent grâce aux ventes découlant de la promotion musicale faite sur le site. Sur Deezer, il s’agira essentiellement des ventes via iTunes (il y a un lien direct vers iTunes). Le major Universal n’a cependant pas tardé à répondre à cet accord Deezer - Sacem en déclarant « illégale » l’exploitation de son catalogue sur le site de musique à la demande sans téléchargement, aucun accord d’utilisation de son catalogue n’ayant été signé. Le groupe Universal a donc demandé à Deezer.com de « procéder au retrait de son répertoire » tout en menaçant directement les éditeurs du site et ses promoteurs. Côté SPPF [Société civile des producteurs de phonogrammes en France], Jérôme Roger considère comme « imprudente » l’attitude du site : « la position d’Universal est logique, Deezer est en faute du point de vue de la propriété intellectuelle. » En revanche, de son côté DailyMotion a conclu en décembre 2006 un accord avec la SPPF autorisant la mise à disposition des clips contre versement, aux producteurs, d’une partie des revenus publicitaires attachés à la communication de leurs œuvres.

- Rien n’est dit quant à un éventuel accord avec la Spedidam ou l’Adami concernant les droits des artistes-interprètes. Deezer a répondu à mon mail sur ce sujet en se rangeant derrière le travail de ses avocats censés n'oublier personne. De deux choses l’une, soit l’accord a déjà été obtenu, soit, comme pour les producteurs phonographiques, il ne l’a pas encore été. La seconde solution s’avère plus probable dans la mesure où la forte médiatisation de l’accord obtenu avec la Sacem laisserait présumer une absence d’accord avec les sociétés de gestion collective des droits des artistes-interprètes.

Extrait du site de la SPRE

Le site entre en concurrence directe avec les autres acteurs légaux du domaine : MusicMe et Fnac Music qui offrent, en échange d’un abonnement de 9,99 euros pas mois un accès à un catalogue de 2 millions de titres pour MusicMe (contre 200 000 pour Deezer selon l’AFP) et un million de titres pour la Fnac.

Une nouvelle version du site Deezer est actuellement en préparation pour la fin du mois, voire début octobre. Elle intégrera un portail d’actualités ainsi qu’un réseau social. L’objectif est que chaque artiste et chaque label puisse accéder à sa page perso afin d’y intégrer contenu et playlist. Saluons également l’initiative louable de Deezer souhaite qui promouvoir les artistes non-signés. Toutefois, les conditions de rémunération de ces artistes ne sont pas encore fixées… La version 100 % streaming a également été adoptée afin d'éviter que les morceaux diffusés puissent être téléchargés par des pirates.

Bibliographie :

X, Avec Universal, Deezer, Spiralofrog, la musique en ligne deviendrait presque universelle, 29 août 2007, http://www.zdnet.fr
CB, Deezer.com rémunère la Sacem, mais Universal trouve illégale l’exploitation de son catalogue et la Sacem trouve insuffisante la rétribution d’Universal, 27 août 2007, http://www.universalpressagency.com
Lucie Piriou, Universal se fâche avec Deezer, 27 août 2007, http://www.pcinpact.com
Cédric Ledauphin, Universal s’oppose à Deezer, 27 août 2007, http://www.ratiatum.com
Infested Grunt, Deezer et Sacem contre Neuf et Universal, 26 août 2007, http://www.echosdunet.net
Jérôme Bouteiller, la SACEM évoque un accord expérimental avec Deezer, 23 août 2007, http://www.neteco.com
Estelle Dumont, Stratégie Deezer, 23 août 2007, ZDNetFrance. http://www.zdnet.fr
Jérôme Bouteiller, Blog Musik devient Deezer et signe avec la SACEM, 22 août 2007, http://www.neteco.com
Karine Solovieff, La musique gratuite de Deeze devient légale, 22 août 2007, http://www.01net.com
X, Deezer.com libère enfin toutes les musiques. Deezer.com lance le premier site gratuit et légal d’écoute de musiques, communiqué de presse, 22 août 2007, http://www.deezer.com/press/cp_deezer_220807_fr.pdf
Estelle Dumont, Vidéos : les pirates passent aux sites de diffusion en streaming, 22 juin 2007, http://www.zdnet.fr
X, Les webradios enfin légales : interview du président France Webradios, 10 avril 2007, iTrafik, http://www.itrafik.net
Ariane Beky, RadioBlogClub reprend du service en ligne, 21 mars 2007, http://www.neteco.com
X, DailyMotion et les producteurs indépendants concluent un accord stratégique pour l’utilisation de leurs clips, 21 décembre 2006, http://www.sppf.com/

Informations utiles :

Site de Deezer : http://www.deezer.com
Relations presse : press@deezer.com ; Sophie Samama : 06 11 51 60 34

Pour tout renseignement sur les droits d’auteur:
• Les droits des auteurs-compositeurs, s’adresser à la SACEM : http://www.sacem.fr/
• Les droits des auteurs dans l’univers multimédia, s’adresser à la SESAM : http://www.sesam.org/missions/interlocuteur.html

Pour tout renseignement sur les droits voisins:
• Les droits des artistes-interprètes, s’adresser à l’ADAMI et à la SPEDIDAM : http://www.adami.fr/portail/index.php et http://www.spedidam.fr/
• Les droits des producteurs de phonogrammes à la SCPP et la SPPF : http://www.scpp.fr/SCPP/Accueil/LASCPP/tabid/66/Default.aspx et http://www.sppf.com/

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Un nom patronymique (ou un nom de famille selon la loi du 4 mars 2002) ou pseudonyme peuvent être déposés et utilisés à titre de marque à la condition de ne pas porter atteinte à un droit antérieur, et ce conformément à l’article L. 711-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Nombreux sont les artistes qui ont déposé leur nom comme marque auprès de l’INPI, comme par exemple Johnny Hallyday®. Les tiers ne peuvent donc pas déposer ce pseudonyme comme marque, le signe indisponible, appartenant à son titulaire, alias Jean-Philippe Léo Smet.

Toutefois, le fait d’être titulaire d’un nom patronymique n’implique pas nécessairement le droit de le déposer à titre de marque ou de faire un usage de celui-ci dans la vie des affaires. De surcroît, cette interdiction peut être sollicitée par un tiers qui bénéficierait d’une antériorité alors même qu’il ne porte pas ce patronyme.

C’est dans ce contexte qu’il faut analyser le récent différend ayant opposé la chanteuse Alizée Jacotey, connue sous le pseudonyme « Alizée », et ses deux anciens mentors, Mylène Farmer et Laurent Boutonnat, le compositeur de presque toutes ses chansons. Ces deux derniers sont d'ailleurs associés à parts égales dans leur société d'édition Requiem Publishing qui affichait, en 2000, 2,6 millions d'euros de chiffre d'affaires.

A ses débuts de carrière, alors qu’Alizée n’était encore qu’une petite Lolita, la société Requiem Publishing a pris soin de se réserver « Alizée® » et "Moi Alizée®" comme marque et site internet, sans consulter ses représentants légaux sur l’opportunité, pour elle, d’être l’unique titulaire de la marque.

Ce choix a d’ailleurs porté ses fruits. Ses deux mentors auraient, d’après TF1, empoché le modeste pactole de 5 millions d’euros grâce à cette marque, notamment apposée sur plusieurs produits dérivés. Ses revenus en 2002 avoisinaient d'ailleus les 10 millions d'euros.

T-Shirt siglé Alizée®

Alizée s’est donc retrouvée prise dans les toiles de son aînée. Retrouver sa liberté supposait racheter la marque litigieuse, au prix fort ! Mais le montant n’a pas été dévoilé…

En l’espèce, le paradoxe réside dans le fait que c’est Mylène Farmer qui cède la marque Alizée® alors même que c’est le plus souvent l’inverse qui se produit ! Les créateurs, acteurs, chanteurs ou sportifs prêtent souvent leur nom à des parfums ou vêtements contre une rémunération.
- La jurisprudence française adopte une position particulièrement favorable au cessionnaire. La Cour de Cassation, dans l’arrêt Inès de la Fressange du 31 janvier 2006, a estimé que la créatrice avait manqué à son obligation de garantir l’acquéreur contre tout trouble dans la jouissance des droits cédés.
- Toutefois, la Cour de Justice des communautés européennes a posé dans l’arrêt Elisabeth Emmanuel du 31 mars 2006 que le départ de la créatrice titulaire du nom patronymique, ne rendait pas pour autant la marque déceptive dans la mesure où elle disposait d’autres moyens de droits pour se défendre d’un éventuel risque de confusion s’il était entretenu par le titulaire de l’enregistrement.

L’erreur d’Alizée réside dans le fait justement de ne pas avoir été la titulaire du dépôt de marque à ses débuts… Si la chanteuse recouvre aujourd’hui la liberté, elle en a également payé le prix…

Le déroulement de la cession : Le titulaire de la marque, régulièrement enregistrée auprès de l’INPI, la cède, dans le cadre d’un contrat de cession de marque, qui doit contenir plusieurs mentions pour être efficace. Dès lors que ce contrat emporte transfert des droits, il doit être inscrit sur le RNM [Registre national des marques], condition nécessaire pour qu’il soit opposable aux tiers. La redevance pour l’inscription d’un tel acte varie de 26 à 260 euros.

Maintenant libérée de Mylène Farmer et de Polydor, Alizée ne redonnera plus sa langue au chat. Elle s’apprête d’ailleurs à revenir sur la scène musicale cet hiver avec le Single Fifty Sixty, hommage à Andy Warhol et autres icônes du pop art, distribué par Sony. Le disque sera signé -entre autre- du célèbre parolier d’Alain Bashung, Jean-Louis Fauque. On attend bien sûr le titre intitulé « Machiavélique » où elle règle ses comptes avec son ancienne marraine…

En tous les cas, Mylène Farmer ne se montre pas intransigeante qu’avec son ancienne protégée. Julien Doré, vainqueur de la Nouvelle Star 2007, qui a repris la version ‘trash’ de la chanson Lolita, s’est vu refusé la modification de quelques paroles par son auteur… Alors même que la chanson avait initialement écrite pour Alizée….

Bibliographie :

X, Pourquoi Alyzée et Mylène Farmer ont-elles mis fin à une collaboration portant fructueuse ?, 7 septembre 2007, http://www.nidalizee.com
Kevin X, Julien : « Mylène Farmer a refusé que je change des paroles », 28 août 2007, blog du Jean-Marc Morandini, http://www.jeanmarcmorandini.com
Philippe Richer, Alizée ne lui parlez plus de Mylène, Voici, page 20, in http://www.nidalizee.com
Me Xavière Caporal, l’usage de son nom patronymique à titre de marque, Cabinet Bouchara, 4 octobre 2006, http://www.legalbiznext.com
Me Pascal Alix, Quelle est la procédure pour vendre une marque déposée à l’INPI ?, 9 décembre 2004, http://www.cyberpro.fr
Rita Mazzoli, Rachat, résurrection, renouveau : la dure vie des marques, Marketing Magazine, n°90, novembre 2004, http://www.emarketing.fr
Christophe David, Mylène Farmer, une femme d’affaires diablement culottée, Capital n°134, novembre 2002, http://milenia.ifrance.com
X, Droit des marques et droits sur un nom patronymique, Cabinet chaillot, http://www.chaillot.com
X, La marque, site de l’IRPI, http://www.irpi.ccip.fr

Liens utiles :

Adresse de l’INPI : 26 bis, rue de Saint Pétersbourg – 75800 Cedex 08 Paris
Formulaire de demande d’inscription au RNM : http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=166

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Suite au communiqué de presse de Thierry Ehrmann, PDG de la société ArtPrice® du 6 septembre dernier, il convient d’apporter quelques précisions aux internautes sur les grandes ambitions de ce qui n’est pour l’instant que le leader mondial de l’information du marché de l’art (CA de 2 105 k€ au 30 juin 2006).

Voici quelqu’uns des propos de Thierry Ehrmann interviewé par le Journal du Net « nous allons remplacer [les maisons de vente]. [Elles] sont vouées à disparaître, nous voulons donc prendre la place vacante et devenir l’intermédiaire entre le vendeur, qu’il soit particulier ou galeriste, et les acheteurs potentiels à travers le monde. »

Rappelons quand même à ArtPrice® que les ventes réalisées par les 374 sociétés de ventes volontaires (SVV) ayant exercé leur activité en 2006 se sont élevées à 2 202,1 M€, ce qui témoigne encore d’un certain dynamisme des SVV. Ce chiffre fait en outre apparaître une progression de +13,1 % sur l’année par rapport à 2005 (1 948,6 M€).

Le marché des ventes reste solidement tenu par Christie’s et Sotheby’s. Christie’s est devenue quant à elle la première maison de vente française. Au niveau mondial, son chiffre d’affaire s’établit à 4,67 milliards de dollars en 2006, avec notamment 525 œuvres qui ont dépassé le million de dollars.

Les ambitions d’ArtPrice® d’atteindre les 5,5 milliards d’euros d’œuvres d’art sur sa place de marché contre 2,7 milliards l’année dernière ne bouleverseront pas demain le marché de l’art français, régulé par le Conseil des ventes volontaires en ce qui concerne les ventes aux enchères.

L’évolution du site internet d’ArtPrice® laisse en effet augurer l’émergence d’un nouveau concept qui prétend respecter la législation à la différence des sites d’art sur internet.

- Concernant le droit de reproduction, ArtPrice® a passé un contrat avec l’ADAGP [Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques], société de perception et de répartition des droits, qui représente 50 000 auteurs des arts graphiques et plastiques.
La reproduction est définie à l’article L. 122-3 du CPI et consiste dans la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés, qui permettent de la communiquer au public d’une manière indirecte. La reproduction ou toute autre représentation est illicite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause (article L. 122-4 CPI). L’article L. 122-5 du CPI prévoit plusieurs exceptions aux droits d’auteur. L’alinéa d) dispose ainsi que « les reproductions […] d’œuvres d’art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d’une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les œuvres d’art mises en vente » ne peuvent être interdites par l’auteur, une fois l’œuvre divulguée. Toutefois, une telle exception n’a pas été prévue pour les ventes volontaires, raison pour laquelle ArtPrice® qui envisage d’organiser les ventes, a négocié avec l’ADAGP. L’abonnement « ArtPrice Images® » permet, depuis le 1er septembre, la consultation en ligne de plusieurs millions d’œuvres de 370 000 artistes. En contrepartie, il est prévu qu’ArtPrice® rémunère les artistes et ayants droit représentés par l’ADAGP sur le chiffre d’affaires dégagé par l’abonnement.
ArtPrice®, surement doté de prérogatives législatives exceptionnelles a, je cite, « redéfini le droit de reproduction sur Internet. Le contrat ne stipule pas de notion de territorialité, et nous ne sommes pas obligés de prendre en compte tous les logs et toutes les pages vues réalisées dans notre base de données. » Toute cession des droits patrimoniaux s’interprète strictement et la nature des droits cédés doit être mentionnée avec précision (article L. 122-7 CPI). Dès lors que la forme de l’exploitation n’est pas visée et que les territoires concédés n’ont pas été mentionnés (article L. 131-3 CPI), l’auteur pourra se prévaloir de la nullité du contrat qui lui est inopposable. En l’espèce ArtPrice® se prétend respecter les droits d’auteur, mais rien n’est moins sûr quant à la validité des contrats qui ne stipulent pas de notion de territorialité.

- Concernant l’éventuelle substitution d’ArtPrice® aux SVV actuelles : Le flou artistique règne en la matière. Plusieurs questions restent en suspens : ArtPrice® souhaite devenir l’intermédiaire entre le vendeur (professionnel ou particulier) et les acheteurs sur le web. Rien n’est dit quant à son statut ; Courtier ? Mandataire ? Il est sûr que la réception des ordres d’achat fera de cette société un mandataire. Quoi qu’il en soit, dans la mesure où ArtPrice® ne procèdera pas à des ventes aux enchères pour éviter de devoir répondre des obligations imposées par le CVV aux sociétés de ventes, les bougies ne sont pas encore éteintes pour les SVV!

Bibliographie :

Code de la Propriété Intellectuelle 2007
Pierre-Yves Gautier, Propriété Littéraire et Artistique, 5ème édition, PUF Droit, § 261 et suiv
Frantz Grenier, interview de Thierry Ehrmann, PDG d’ArtPrice, « Nous allons remplacer les maisons de vente », Le Journal du Net, 6 septembre 2007, http://www.journaldunet.com/ebusiness/internet/actualite/0709/070906-thierry-ehrmann-artprice-base-images.shtml
Sylvie Dumas & Maire-Anne Ferry-Fall, L’ADAGP et ARTPRICE concluent un contrat qui renforce le droit d’auteur dans l’économie numérique, communiqué de presse, 25 juin 2007
Josette Mey, ArtPrice enregistre une très forte croissance du CA internet, communiqué de presse, http://www.communique-de-presse.com in www.artprice.com 1987-2006 Thierry Ehrmann.
Conseil des Ventes, Rapport d’activité 2006, Les ventes publiques en France, la documentation française
X, La reproduction d’une œuvre, 4 août 2006, legiblog.com, http://blog-droit.over-blog.com/article-3454487.html

Informations utiles :

Site du Conseil des ventes : http://www.conseildesventes.fr
Site d'ArtPrice : http://www.artprice.com

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Cet été 2007 a regorgé de concerts et de spectacles en tout genre. Plusieurs villes d’Europe (Edinburgh, Nothing Hill, Budapest…) et du monde (Montréal) ont accueilli des artistes exceptionnels. Véritable gage de succès, les scènes internationales ne peuvent qu’inciter les amateurs de musique rock & jazz à réserver leurs billets pour … l’année prochaine s’ils n’y étaient pas déjà cet été !!

Evidemment, ces manifestations ne font que s’ajouter aux nombreux festivals qui ont animé les régions de France. Pour n’en citer qu’une poignée tournée vers l’univers musical :
- Les Francofolies de la Rochelle (23ème édition du 11 au 16 juillet 2007)
- Les Eurockéennes de Belfort (du 29 juin au 1er juillet)
- Le Festival des Musiques du Monde à Arles
- Le Festival international de jazz d’Antibes Juan-les-Pins et beaucoup d’autres encore !

LES FESTIVALS EUROPEENS

- Edinburgh – 5 au 27 août 2007

Les représentations proposées par le Festival officiel sont de très bonne qualité. Cependant, les tickets sont souvent tous vendus dès avril et les prix sont le plus souvent inabordables.
Mais à l’instar d’Avignon, la ville accueille également chaque année son festival off, « le Frindge Festival ». Les pubs et restaurants n’hésitent pas à fermer leurs portes plus tard pour accueillir les étudiants et touristes…Réservez à l’avance votre auberge de jeunesse !
D’autres festivals viennent se greffer à l’évènement :
• Le Festival Jazz & Blues d’Edinburgh du 27 juillet au 5 août 2007
• Le Military Tatoo Festival pour voir cornemuses, soldats, danseurs et feux d’artifices lancés des hauteurs du château d’Edinburgh qui vous laisseront un souvenir inoubliable ! Du 3 au 25 août 2007
• Egalement le festival International, le festival du livre ainsi que le festival international du film.

Groupe de danseurs "Black & White" - Edinburgh

- Budapest – du 8 au 15 août 2007

Le Sziget festival, a fêté cette année ses 15 ans d’existence. Ce sont près de 400 000 festivaliers venus de toute l’Europe qui se sont retrouvés pour cette expérience incroyable sur l’île verdoyante d’Obuda baignée par le Danube, en plein centre de Budapest.
Pendant une semaine, sur 120 ha, 24h sur 24h, ce sont 1000 évènements artistiques dont 600 concerts qui animent la capitale hongroise. Des têtes d’affiche se partagent la vingtaine de scènes et tous les styles sont représentés : pop, rock, électro, worl, reggar, dub, tsigane, métal, jazz, hip hop ou underground.

- Notthing-Hill – 26 et 27 août 2007

Le plus charmant des quartiers londoniens accueille chaque année, depuis 1965 sur l’initiative de Rhaune Laslett, le plus grand festival de rue d’Europe et se transforme en un gigantesque festival multiculturel.
Près de deux millions de personnes envahissent les rues pour admirer les couleurs flamboyantes des danseurs et des chanteurs du bout du monde sur les rythmes ensoleillés des Caraïbes (Jamaïque et Cuba).
Le festival trouve son origine dans l’abolition de l’esclavage en 1933 à Trinidad, où la population noire se déchaîna et s’empara des rues. Aujourd’hui, le message reste politique et social mais constitue néanmoins une bonne occasion de se divertir.
Cette année, le carnaval a fêté le bicentenaire de l’abolition de la traite des esclaves avec comme mot d’ordre « Set all Free ! » [Libérez-les tous !].

- Montreux – 4 au 19 juillet 2008

Evènement incontournable de la scène suisse pour les amateurs de jazz, la ville a organisé cette année sa 41ème édition. Depuis sa création, le Montreux Jazz Festival a accueilli plus de 4 000 groupes à Montreux. Pour son fondateur, Claude Nobs, il est impératif de garantir la sauvegarde de ce patrimoine qui représente près de 5 000 heures de concerts enregistrés avec les meilleures technologies de l’époque.
Une édition a également été organisée à Atlanta du 31 août au 3 septembre dernier. Parmi les nombreux spectacles représentés a eu lieu le concert live d’Aretha Franklin au Chastain Park Amphiteatre.
Les dates du festival 2008 sont déjà connues : du 4 au 19 juillet

LES FESTIVALS INTERNATIONAUX

- Montréal – du 28 juin au 8 juillet 2007

Cette année pour sa 28ème édition, les aficionados du jazz se sont retrouvés dans la métropole francophone d’Amérique a accueilli de grandes pointures : Bob Dylan, Keith Jarret, Harry Connick, Césaria Evora, Wynton Marsalis, Van Morrison, Manu Chao…
Confirmé par le Guiness Records comme le plus important au monde, le Festival International de Jazz de Montréal propose chaque année des centaines de spectacles gratuits et de nombreuses animations urbaines. Il a connu, cette année encore, un succès sans précédent, tant sur le plan artistique, qu’économique.

Bibliographie :

Marine Goddin, Carnaval à Notthing Hill : Les caraïbes sur la Tamise, Le Routard.com, http://www.routard.com
X, Le festival de Notthing Hill, l’évènement à ne pas manquer, http://www.beaut-femme.org
X, Festival International de Jazz de Montr&