Pour rappel, l’année dernière, un contentieux opposait « Apple Corps® », le label créé par les Beatles au fabricant d’ordinateurs et de baladeurs « Appels Computers® ». Apple Corps®, dirigé par Neil Aspinall, est l’actuelle détentrice des droits sur l’ensemble de l’œuvre des Beatles.

Initialement, après une première plainte déposée par Apple Corps®, un accord était intervenu en 1991 entre les deux sociétés par lequel Apple Computers® continuait à poursuivre l’utilisation de sa marque sans faire aucune incursion sur le marché de la musique, avec des supports physiques comme le CD et les cassettes audio. Seulement voilà, l'accord n’avait pas envisagé le commerce électronique… Qui aurait pu d’ailleurs ??

Depuis 2003, l’expansion sans précédent et le triomphe d’iTunes®, couplé au iPod® ont bien évidemment suscité la convoitise de la part d’Apple Corps®. (3 milliards de chansons et 50 millions d’émissions vendues).

En 2006, la société porte plainte (pour une troisième fois) contre la firme américaine de Steve Jobs pour violation du droit de marque. Elle estime que l’accord intervenu en 1980 concernant la distribution d’une carte son pour le Macintosh – au terme duquel elle a reçu 26 millions de dollars – n’est plus valide depuis le lancement d’iTunes. Apple Corps® sollicite non seulement l’arrête de l’utilisation de la marque et du logo Apple® sur l’ITMS et l’iPod, mais aussi des dommages et intérêts, espérant sans doute tirer quelques profits de la formidable manne financière générée par la musique en ligne initiée par le leader mondial en la matière.
Le juge londonien chargé de trancher l’affaire a fait droit aux arguments de la société californienne et a considéré que le constructeur informatique pouvait continuer à exploiter sa marque Apple® pour son service de téléchargement de musique iTunes Music Store®, sans empiéter sur le domaine d’Apple Corps®. La motivation principale du jugement a consisté à dire qu’Apple Computers® ne faisait que vendre la musique via iTunes®, sans la créer. On peut lire : « Si Apple Computers® avait dépassé avait dépassé les limites de l’accord, cela aurait signifié qu’en utilisant son logo, il indiquait également être la source ou l’origine de la musique [vendue]. Ce qu’il n’a jamais fait : la propriété des droits a toujours été correctement attribuée au sein d’iTunes®. » « Apple® fait un usage juste et raisonnable de son logo. »

La solution aurait peut être été différente si le label avait mis en vente les chansons des Beatles sur la boutique en ligne… Actuellement, plus de trois millions de morceaux musicaux sont vendus chaque jour sur cette platefome. Cet argument, outre le fait que la société des Beatles est très peu connue du grand public, a sans doute influencé le juge.

La suite de cette décision n’a pas tardé. Si Apple Corps® a témoigné son intention de faire appel de la décision, elle n’en a pas moins remastérisé les titres des Beatles actuellement en sa possession afin de les mettre en ligne sur… iTunes® !!! Business is Business !

Steve Jobs est bien entendu ravi que l’un des plus grands artistes de notre époque soit enfin disponible sur iTunes Store®. Depuis le 16 août dernier, 16 des œuvres solo de John Lennon détenues par EMI Music sont également disponibles pour la première fois (les collections « Lennon legend » et « Acoustic »).

Petite vérification pour le moins « de circonstance » : La chanson « Help » des Beatles arrive en tête des chansons les plus téléchargées…The luck of the Irish ?

The Beatles - Abbey Road --- Logo Apple computer

Bibliographie :

Ilse Jurriën, John Lennon sur Apple iTunes Store, 16 août 2007, http://www.letsgodigital.org
Cupertino, Le catalogue solo de John Lennon lancé sur iTunes Store, 14 août 2007, http://www.apple.com
X, La longue marche des Beatles vers le numérique, La veuve de George Harrison promet que le catalogue des Fab Four sera en vente en ligne en 2008, Libération.fr avec Reuters, www.liberation.fr
Vincent Hermann, Apple Corp. perd son procès contre Apple et iTunes, le 8 mai 2006, http://www.pcinpact.com (information Reuters)
Estelle Dumont, Apple gagne provisoirement contre les Beatles, ZDNet France, http://www.zdnet.fr
Bruno C, Apple gagne son procès contre les Beatles, le 8 mai 2006, http://www.generation-nt.com
X, Apple Ltd, Apple Corps vs Apple Computer : Les Beatles déboutés, La République des lettres, 8 mai 2006, http://www.republique-des-lettres.fr

Liens utiles:

Site d'Apple Corps : http://www.thebeatles.com/
Site d'Apple Computer : http://www.apple.com/fr

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