Un mois et demi après le lancement de l’opération Vélib’ (le 15 juillet dernier), les résultats des courses témoignent d’un beau succès. Plus de 2 millions de locations, 53 000 abonnements annuels, preuve que la petite reine habite toujours le cœur des parisiens.

Pourquoi ne pas saisir cette occasion pour participer au concours de photographies d’un monde durable, avec comme thème « le vélo en ville » ? Ce concours est organisé par l’association Partenaires pour la Ville – Boucles Nord de Seine (PPV-BNS) qui gère trois espaces infos-Energies ; l’EIE de la Défense, l’EIE Paris 17ème et l’EIE Paris 9ème. Ces derniers couvrent l’ensemble du territoire des Hauts-de-Seine ainsi que le Nord-Ouest parisien. Les espaces Info-Energies sont chargés d’informer et de sensibiliser sur les questions relatives au développement des énergies renouvelables. Elles coordonnent leurs action avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et forment ainsi un réseau spécialisé présent sur l’ensemble du territoire français.

© Nicolas Fizellier / Conception graphique : DKART

L’objectif du concours est de sensibiliser le grand public sur le thème du vélo comme moyen de transport alternatif et écologique à travers la photographie.

Le concours se prolongera par une exposition itinérante qui constituera un support pour de futues actions de sensibilistion sur le thème de la mobilité (Semaine de la mobilité, fête du vélo…)

3 thèmes sont ouverts aux candidats qui pourront envoyer leurs clichés jusqu’au 31 octobre 2007 :

* Vélo et environnement : Le vélo comme mode de transport écologique
* Vélo et déplacements : Le vélo comme mode de transport alternatif
* Vélo et ville : Le vélo comme mode de transport adapté au milieu urbain

Le jury se composera de 3 à 5 personnes (dont Nicole Azzaro, conseillère de Paris, élue du 9ème, déléguée de l’aménagement de l’espace public à l’écologie urbaine, Jean-Yves Marie-Rose, Ingénieur Transports et Mobilités, un photographe professionnel)

Après la première sélection, le jury devra s’appuyer sur différents critères :
- Pertinence de la photographie par rapport au thème du concours
- Message véhiculé
- Aspect esthétique de la photographie
La délibération finale désignera les 15 photographies qui participeront à l’exposition ainsi que les quatre gagnants du concours qui seront récompensés par les lots offerts par les partenaires de l’opération.

Les résultats sont attendus courant novembre 2007, dans le cadre de l’opération Paris-Photo. L’exposition sera initialement inaugurée à la Mairie du 9ème arrondissement puis exposée à l’Espace Mobilités Electriques le mois suivant.

Bibliographie :

Marie Piquemal, le double effet du succès du succès Vélib’, 29 aoput 2007, Reuters, http://www.liberation.fr
X, Vélib, ça roule toujours pour vous ?, 28 août 2007, Reuters, http://www.liberation.fr
X, Vélib’ : un mois après c’est le succès, AFP, 16 août 2008, http://www.20minutes.fr
IM, Beau succès pour Vélib’, http://www.universalpressagency.com
La Rédaction, PUMD : Concours photographier un monde durable, 25 juillet 2007, http://www.photosapiens.com

Informations utiles :

Dates d’ouverture du concours : Jusqu’au 31 octobre 2007
Résultats du concours : Mi novembre 2007

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Pour rappel, l’année dernière, un contentieux opposait « Apple Corps® », le label créé par les Beatles au fabricant d’ordinateurs et de baladeurs « Appels Computers® ». Apple Corps®, dirigé par Neil Aspinall, est l’actuelle détentrice des droits sur l’ensemble de l’œuvre des Beatles.

Initialement, après une première plainte déposée par Apple Corps®, un accord était intervenu en 1991 entre les deux sociétés par lequel Apple Computers® continuait à poursuivre l’utilisation de sa marque sans faire aucune incursion sur le marché de la musique, avec des supports physiques comme le CD et les cassettes audio. Seulement voilà, l'accord n’avait pas envisagé le commerce électronique… Qui aurait pu d’ailleurs ??

Depuis 2003, l’expansion sans précédent et le triomphe d’iTunes®, couplé au iPod® ont bien évidemment suscité la convoitise de la part d’Apple Corps®. (3 milliards de chansons et 50 millions d’émissions vendues).

En 2006, la société porte plainte (pour une troisième fois) contre la firme américaine de Steve Jobs pour violation du droit de marque. Elle estime que l’accord intervenu en 1980 concernant la distribution d’une carte son pour le Macintosh – au terme duquel elle a reçu 26 millions de dollars – n’est plus valide depuis le lancement d’iTunes. Apple Corps® sollicite non seulement l’arrête de l’utilisation de la marque et du logo Apple® sur l’ITMS et l’iPod, mais aussi des dommages et intérêts, espérant sans doute tirer quelques profits de la formidable manne financière générée par la musique en ligne initiée par le leader mondial en la matière.
Le juge londonien chargé de trancher l’affaire a fait droit aux arguments de la société californienne et a considéré que le constructeur informatique pouvait continuer à exploiter sa marque Apple® pour son service de téléchargement de musique iTunes Music Store®, sans empiéter sur le domaine d’Apple Corps®. La motivation principale du jugement a consisté à dire qu’Apple Computers® ne faisait que vendre la musique via iTunes®, sans la créer. On peut lire : « Si Apple Computers® avait dépassé avait dépassé les limites de l’accord, cela aurait signifié qu’en utilisant son logo, il indiquait également être la source ou l’origine de la musique [vendue]. Ce qu’il n’a jamais fait : la propriété des droits a toujours été correctement attribuée au sein d’iTunes®. » « Apple® fait un usage juste et raisonnable de son logo. »

La solution aurait peut être été différente si le label avait mis en vente les chansons des Beatles sur la boutique en ligne… Actuellement, plus de trois millions de morceaux musicaux sont vendus chaque jour sur cette platefome. Cet argument, outre le fait que la société des Beatles est très peu connue du grand public, a sans doute influencé le juge.

La suite de cette décision n’a pas tardé. Si Apple Corps® a témoigné son intention de faire appel de la décision, elle n’en a pas moins remastérisé les titres des Beatles actuellement en sa possession afin de les mettre en ligne sur… iTunes® !!! Business is Business !

Steve Jobs est bien entendu ravi que l’un des plus grands artistes de notre époque soit enfin disponible sur iTunes Store®. Depuis le 16 août dernier, 16 des œuvres solo de John Lennon détenues par EMI Music sont également disponibles pour la première fois (les collections « Lennon legend » et « Acoustic »).

Petite vérification pour le moins « de circonstance » : La chanson « Help » des Beatles arrive en tête des chansons les plus téléchargées…The luck of the Irish ?

The Beatles - Abbey Road --- Logo Apple computer

Bibliographie :

Ilse Jurriën, John Lennon sur Apple iTunes Store, 16 août 2007, http://www.letsgodigital.org
Cupertino, Le catalogue solo de John Lennon lancé sur iTunes Store, 14 août 2007, http://www.apple.com
X, La longue marche des Beatles vers le numérique, La veuve de George Harrison promet que le catalogue des Fab Four sera en vente en ligne en 2008, Libération.fr avec Reuters, www.liberation.fr
Vincent Hermann, Apple Corp. perd son procès contre Apple et iTunes, le 8 mai 2006, http://www.pcinpact.com (information Reuters)
Estelle Dumont, Apple gagne provisoirement contre les Beatles, ZDNet France, http://www.zdnet.fr
Bruno C, Apple gagne son procès contre les Beatles, le 8 mai 2006, http://www.generation-nt.com
X, Apple Ltd, Apple Corps vs Apple Computer : Les Beatles déboutés, La République des lettres, 8 mai 2006, http://www.republique-des-lettres.fr

Liens utiles:

Site d'Apple Corps : http://www.thebeatles.com/
Site d'Apple Computer : http://www.apple.com/fr

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Depuis l’apparition des premiers blogues [contraction de weblogues] en 1997, le phénomène n’a cessé de prendre de l’ampleur, avec l’apparition des moblogues (via téléphone mobile). Aucune donnée statistique exploitable n’est actuellement disponible, mais Nikesh Arora, le vice-président de Google Europe, estime que près d’un tiers des blogueurs européens sont français.

Certains blogues proposent des rappels sur l’actualité, certains sont presque des journaux intimes, tandis que d’autres suivent une thématique particulière. La plupart d’entre eux offrent la possibilité de réagir au contenu ce qui crée ainsi un forum permanent autour des informations diffusées.

Les avocats peuvent-ils gérer leur propre blogue ?

L’article 15 du décret du 12 juillet 2005 interdit aux avocats « tout acte de démarchage ou de sollicitation », mais la publicité est néanmoins permise lorsqu’elle contient une finalité informative pour le public et qu’elle ne porte pas atteinte à la dignité de la profession.

Le Conseil national des Barreaux Le C.N.B. propose d’ailleurs désormais, après authentification, la possibilité pour les avocats inscrits auprès d’un barreau français d’accéder à un service de création de blogs via le site www.avocat.fr. Toutefois, n’espérez pas y inscrire votre blogue perso, l’URL qui figurera sur le site du barreau n'a vocation à accueillir que les blogues à usage strictement professionnel.

Logo du Conseil National du Barreau pour la nouvelle campagne de communication de la profession

Les blogueurs devront prendre soin de respecter la législation en vigueur :

- Tout d’abord, les blogues sont des sites internet, ils sont donc soumis à ce titre au droit applicable à tout service de communication au public en ligne, tel que défini par la loi sur la confiance dans l’économie numérique. L’auteur du blogue est éditeur, et devra respecter les obligations d’information qui lui incombent. La CNIL a toutefois décidé d’alléger les formalités déclaratives pour les internautes tenant des blogues strictement personnels, en les dispensant officiellement de déclaration [Délibération 2005-284]. En contrepartie, les blogueurs doivent veiller au respect des règles de fond de la loi de 1978 (relatives notamment au consentement des personnes dont les données sont archivées, mention du droit de réponse). Un blogueur particulier pourra, s’il le souhaite, rester partiellement anonyme, ou au contraire, se faire connaître de tous. En cas d’anonymat, les internautes pourront faire valoir leur droit de réponse auprès de l’hébergeur.

- Les blogues ne peuvent également aller à l’encontre du droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, les photographies, les images et mp3 ne pourront être diffusés sur le site sans l’autorisation des tiers. De même, le simple renvoi, par lien hypertexte à un site peer to peer a été analysé en une complicité de contrefaçon par fourniture de moyens. Mais certaines sociétés de gestion collectives envisagent de proposer des contrats permettant aux audioblogeurs de diffuser de la musique de leur répertoire. Il existe aussi certaines exceptions où la protection des objets par le droit d’auteur est écartée (citations d’œuvre littéraire mentionnant l’auteur et la source, photographie d’une personne publique, d’un événement public…).

- L’éditeur du blogue devra veiller à la modération de son site et vérifier à ce que les messages postés ne soient pas illégaux ou non conformes au thème de l’espace de discussion. En effet, certaines dérives doivent être évitées comme : la diffamation, les injures, le dénigrement, et la provocation (aux crimes et délits, à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personne à raison de leur origine ou de leur (non) appartenance à une ethnie, nation, race ou à une religion déterminée). Si le blogueur a la faculté de se retourner contre le rédacteur indélicat (identifiable), il n’en reste pas moins qu’il reste le directeur de publication, et qu’il est donc directement impliqué dans la diffusion des articles figurant sur son site.

Bibliographie :

Maître Eolas, Contrefaçon : Journal d’un avocat, 23 août 2007, http://www.maitre-eolas.fr
X, commentaires sur pointblog.com : le journal du Net et le nombre de blogs français, 18 novembre 2006
X, Quelles obligations juridiques doit-on respecter lorsque l’on a créé un blog ?, ADI n°7, ADBS, Commission droit de l’information de l’ADBS, octobre 2006, http://www.adbs.fr
X, CNIL – Blogs : Dispense de déclaration, Communication, commerce électronique, mars 2006, alerte n°57
Eric Barby, Blogs : Les recours en cas de reproduction illicite de contenu, 25 octobre 2005, Le Journal du Net, http://www.journaldunet.com/juridique/juridique051025.shtml
X, Le phénomène des blogs, Expert, 3 juin 2005, http://expert.infini.fr/Le-phenomene-des-blogs
Charlotte Karila-Vaillant, L'avocat Blogeur, le journal du village de la justice, p.37
André Montagne, Le blog, Blog et propriété intellectuelle, Blog et image des personnes, Le régime de responsabilité applicable aux blogs, Quelles obligations pour les éditeurs de blogs ?, La liberté d’expression, http://andre.montagne.free.fr/blog.html in Fiches du DroitDuNet.fr
X, Les Blogues, ADI n°49, ADBS, juillet 2004 http://www.adbs.fr
X, Droit de réponse, ADI n°27, ADBS, juillet-août 2002, http://www.adbs.fr
X, Suis-je responsable des messages postés publiquement sur le forum de discussion de mon site ou sur mon blog ?, http://www.droitdunet.fr

Informations utiles :

Site du CNB : http://www.avocat.fr
Site de Maître Eolas : http://www.maitre-eolas.fr
Jurisprudence : 1ère Civ, 16 juillet 1998 « Selon l’art. 9 C. Civ, chacun a le droit de s’opposer à la reproduction de son image. L’utilisation de l’image d’une personne, dans un sens volontairement dévalorisant, justifie que soient prises par le juge toutes mesures propres à faire cesser l’atteinte ainsi portée aux droits de la personne. »

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Vous l’aurez sans doute remarqué : Des personnages inspirés des jeux vidéo s’immiscent de plus en plus dans le décor urbain. Son unique créateur, qui se dissimule sous le pseudonyme de « Space Invader » [‘envahisseur de l’espace’] les réalisent en carrelage et donne ainsi l’impression de pixels.

© Space Invader

D’après son site, ce sont déjà plus de 35 villes sur cinq continents qui ont subi l’invasion des petits monstres. Le phénomène prend même de l’ampleur dans la mesure où leur créateur a reçu des photographies de space invaders dans des villes qu’il n’a pas encore visitées !

L’originalité de ce projet réside dans l’attaque du monde réel et non plus du cyber-espace. En effet, à l’origine, le Space Invaders était un des premiers jeux vidéo. L’utilisateur était aux commandes d’un vaisseau et pour gagner, il fallait défendre la Terre contre des escadrilles venues de l’espace. En pratique, il arrive que les services de nettoyage urbain ou les propriétaires des murs accueillant les space invaders détruisent les pièces cimentées. En d’autres occasions, il arrive que 'leur père' se fasse arrêter par les autorités alors même qu’il procède à l’implantation des envahisseurs sur un ‘spot’. Toutefois, les trophées sont disponibles sur la boutique virtuelle, la Space Shop, qui offre à la vente les cartes de 15 villes envahies.

Depuis que le monde urbain est sous contrôle, il devenait nécessaire pour leur créateur de trouver un autre terrain d'attaque. C'est pourquoi Second Life est aujourd'hui en voie d'être envahie. La réalité rattrape la fiction, à moins que ça ne soit le contraire...

Sous l’angle de la propriété intellectuelle, Taito, le créateur du jeu vidéo « Space Invaders » pourrait défendre ses droits en justice. Ses envahisseurs, bien que légèrement modifiés, font en effet l’objet de droits d’auteur. Une action en contrefaçon pour imitation n’est donc pas à exclure… Toutefois, le préjudice prétendu ne serait être que minime dans la mesure où l’invasion terrienne réelle contribue à vulgariser ce jeu vidéo.

L’artiste est également peintre et sculpteur. L’attrait du pixel l’a conduit tout naturellement vers le rubik’s cube, où il continue à réaliser des envahisseurs 3D.

Florence © Space Invader (Rubik's cube)
Roiro - Rubik's cube space invaders (2005) © Space Invader - 34 x 42 x 18 cm

Charles Rennie Mackintosh, architecte et concepteur écossais décédé en 1928 aurait surement adhéré au concept. Initiateur de l’art nouveau en architecture, les carrés servaient souvent d’illustrations à ses réalisations.

© Charles Rennie Mackintosh

Bibliographie :

FAQ, Space Invader, http://www.space-invaders.com/faq.html
X, Charles Rennie Mackintosh, http://fr.wikipedia.org/wiki/Charles_Rennie_Mackintosh
X, Charles Rennie Mackintosh Society, http://www.crmsociety.com/

Informations utiles :

Site Internet de Space invader : http://www.space-invaders.com
Photos de lieux attaqués : http://www.flikr.com
LISTE DES SITES ENVAHIS A PARIS : -- A compléter --
> Rue Montorgueil

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Les deux dernières décennies ont connu une expansion sans précédent du marché de l’art. Ce dernier est aujourd’hui devenu un secteur dans lequel les investisseurs tentent de maximiser leurs profits en un laps de temps très court. Les pays occidentaux sont d’ailleurs les premiers à solliciter l’importation d’œuvres d’art sur leur territoire. En 2000, après l’inauguration de la salle des arts primitifs au Louvre, préfiguration du Musée du Quai Branly, plusieurs pièces exposées, achetées à une galerie en Belgique, se sont avérées provenir de fouilles illicites au Niger. M. Chirac dut intervenir personnellement auprès du Président nigérien pour que l’Etat français obtienne un certificat d’acquisition sous forme de prêt, le titre de propriété restant au Niger. Ce document ne permit toutefois pas d’apaiser les critiques et les statuettes durent être restituées.

Peu de pays disposent d’une législation nationale susceptible de protéger leur patrimoine culturel. Lorsque toutefois il en existe une, c’est le manque de ressources qui les empêchent de la faire respecter (Botswana).

Si ce trafic s’avère particulièrement dur à quantifier, le pillage des biens culturels vaudrait entre 2 et 4,5 milliards d’euros. En seconde position après le trafic d’armes et de drogues, le trafic d’œuvres d’art est également encouragé par la corruption et la misère en période de paix. Depuis 1994, ce sont plus de 90 % des sites de Bura (Niger) qui ont fait l’objet de fouilles clandestines. De même, au Pérou, plus de 100 000 tombes ont été pillées(c'est-à-dire la moitié des sites connus). En période de guerre, l’art peut s’avérer être utilisé comme arme. Personne n’a oublié la destruction par les Talibans du Bouddha de Bamiyan en 2001, ni le pillage du musée archéologique de Bagdad après la prise de la capitale irakienne par les Américains en avril 2003. Sur les 170 000 pièces répertoriées avant la guerre, plus de 14 000 auraient été dérobées, et seulement 4 000 restituées ou retrouvées. M. Chirac a qualifié cet acte de "crime contre l'humanité."

Musée archéologique de Bagdad (Irak) :

Photo n°1 : Entrée principale du Musée de Bagdad après les bombardements américains
Photo n°2 : Musin Hasan - Directeur du Musée de Bagdad après le pillage avril 2003

Destruction du Bouddha de Bâmiyân :

Photo n°1 : Bouddha de Bâmiyân avant destruction - © Jean-Marc Payot
Photo n°2 : Taliban après la destruction du Bouddha

Il existe certains instruments juridiques qui protégent les biens culturels.
- La Convention de la Hague (1954) prohibe l’exportation de biens culturels d’un pays occupé (mais elle n’est toujours pas ratifiée par les Etats-Unis et le Royaume-Uni).
- La Convention de l’Unesco (1970) est applicable en temps de paix et son but est de renforcer la solidarité internationale dans la lutte contre le trafic de biens culturels.
- Elle a été complétée par la Convention Unidroit (1995).
- Les professionnels des musées du monde entier doivent également respecter le Code de déontologie professionnel de l’ICOM qui pose des règles strictes tenant à l’acquisition et à la vente d’œuvres d’art.

Au niveau institutionnel, divers organismes à l’instar de l’ICOM, mais aussi de l’UNESCO, INTERPOL entreprennent une lutte permanente contre ce trafic.

Bibliographie :

Dominique Raizon, Trafic d'oeuvres d'art, l'Irak récupère quatre oeuvres volées, 31 juillet 2006, RFI, http://www.rfi.fr/actufr/articles/079/article_45327.asp
X, Interpol, Oeuvres d'art volées, http://www.interpol.int/Public/WorkOfArt/woafaqFr.asp#faq2
Gérard FUSSMAN, Polyeucte et les talibans, dans: Le MONDE, édition du 9 mars 2001
X, Bouddhas de Bâmiyân, Wikipédia, http://fr.wikipedia.org/wiki/Bouddhas_de_B%C3%A2miy%C3%A2n
Philippe Baqué, Enquête sur le pillage des objets d'art, Le Monde diplomatique, janvier février 2005.
Stephanie Cooper, Illegal International Trade, 2005

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Le Rock’n’Roll, marqué à ses débuts de l’empreinte indélébile des plus grands à l’instar de Bill Haley, Elvis Presley, Buddy Holly, Chuck Berry, Little Richard, Jerry Lee Lewis et tant d’autres est actuellement à l’honneur à la Fondation Cartier (Paris).

Vous débuterez l’exposition par un film-documentaire exceptionnel "Rock 'n' Roll The ealry days" de P. Mongtomery et P. Page dans une salle accueillant les guitares mythiques d’Elvis, Buddy Holly et Carl Parkins. Ce film retrace l’ascension fulgurante de ce nouveau mouvement musical au sein de la société américaine, transcendant les clivages noirs/blancs.

1954 restera incontestablement l’âge d’or du Rock’n’Roll avec :
- Le fameux enregistrement de « Rock around the Clock » de Bill Haley,
- La sortie du premier album d’Elvis « That’s all Right » chez Sun [Sam Philipps] à Memphis,
- Ou encore l’arrêt de Brown témoin du premier coup de butoir porté à la ségrégation.

1959 qui referme l’exposition est entourée d’évènements tragiques avec :
- La mort de Buddy Holly, Ritchie Valens et J.P « The big Bopper » Richardson dans le crash de l’avion privé qui les transportait
- L’arrestation de Chuck Berry, accusé d’avoir violé la loi Mann interdisant de transporter à des fins immorales une femme d’un Etat à un autre,
- La chute d’Allan Freed impliqué dans des affaires de corruption.
- Les conséquences du mariage de Jerry Lee Lewis avec sa petite cousine de 13 ans, parti faire une tournée en Angleterre en 1958.

A quelques jours des 30 ans de l’anniversaire de la mort d’Elvis Presley, cette exposition est un très beau point de chute dans le dédale parisien déserté depuis ces derniers jours.

Elvis Presley & Jerry Lee Lewis - Be Bop a Lula

Un blog très intéressant vous retracera sans aucun doute, et plus en détails, la vie du King, faisant part au jour le jour des évènements artistiques (musique + cinéma) ainsi que politiques qui ont marqué à jamais l’histoire des années 1950 à 1970. Soyez patients donc et rendez-vous sur le blog « Memory lane » le 16 août prochain.

Bibliographie :

Caroline Bousbib, Interview de Katell Jaffrès, Rock’n’Roll 39-59 à la Fondation Cartier. http://www.evene.fr/arts/actualite/exposition-rock-roll-fondation-cartier-elvis-895.php
X, Fascicule de l’exposition, Rock’n’Roll 39’-59’
Olivia Micenmacher, Memory Lane, http://memorylane5070.canalblog.com/

Informations utiles :

Adresse : Fondation Cartier, 261 Bvd Raspail, Paris, M° Raspail (ligne 4)
Site internet : http://fondation.cartier.com
Dates d'exposition : Jusqu'au 28 octobre 2007
Blog Memory Lane : http://memorylane5070.canalblog.com

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Le 21 juillet 2007, le septième et dernier tome des aventures d’Harry Potter était disponible… en anglais ! La version française publiée par Gallimard (traducteur Jean-François Ménard qui a déjà traduit les 6 premiers tomes) ne devrait être disponible que le 26 octobre prochain.

La raison avancée par Gallimard pour justifier ce retard de traduction est que le texte du livre n’est fourni aux maisons d’édition étrangère que le jour de la sortie du livre en anglais, et ce afin d’éviter les fuites.

Il convient de préciser que le livre est aujourd’hui traduit en 65 langues et que les aventures d’Harry Potter se sont vendues jusqu’à présent à plus de 325 millions d’exemplaires dans le monde.

Un exemplaire de « Harry Potter et les reliques de la mort », lors de sa sortie mondiale, le 21 juillet 2007 à Francfort.
© Photo : Martin Oeser/AFP

Toutefois, les fans ont trouvé la parade : Un jeune français de 16 ans a mis en place un forum proposant une traduction collective [500 collaborateurs environ] de « Harry Potter and the Deathly Hallows ». La traduction, ayant atteint la fin du chapitre 5, a été qualifiée de qualité « quasi-professionnelle » et sa consultation était gratuite.

Toutefois, cette traduction contrevenant aux droits de propriété intellectuelle de l’auteur J.D Rowling, et de Gallimard, la brigade centrale de répression de la contrefaçon industrielle et artistique de la police judiciaire » est venue arrêter le mineur le 7 août dernier et l’a emmené à la police judiciaire avec son père pour l’interroger. La garde à vue a duré moins de 48h et a été levée par le parquet d’Aix-en-Provence, mais l’enquête se poursuit toujours.

Les éditions Gallimard se sont contentées de dénoncer les faits sans se porter parties civiles. En outre, contrairement aux allégations du Journal Libération, aucune indemnisation n’est réclamée à l’adolescent. La volonté est simplement de dénoncer les réseaux organisés de traducteurs agissant « de façon concertée dans le seul but de tirer profit directement ou indirectement de l’engouement du public », souligne Gallimard.

Ce n’est d’ailleurs pas la seule traduction pirate des dernières aventures d’Harry Potter à se retrouver sur la toile. D’autres traductions avaient été repérées en Chine et au Japon pour les tomes précédents.

Violation des droits d'auteur:

Article L. 112-3 CPI : « Les auteurs de traductions […] jouissent de la protection instaurée par le présent code, sans préjudice des droits de l’auteur de l’œuvre originale. »

Ainsi, J-F Ménard dispose d’un droit sur la traduction qu’il remettra à Gallimard. Mais il est précisé que les droits du traducteur se font « sans préjudice des droits de l’auteur de l’œuvre originale. » Le contrat d’édition négocié par l’agent de J-R Rowling, Christophe Little confère les droits patrimoniaux de l’auteur à Gallimard (droit de reproduction et de représentation de l’œuvre) pour la France. En agissant directement, on peut supposer que Gallimard ait négocié le droit d’agir en justice en cas de contrefaçon. Toutefois, cette faculté ouverte à l’éditeur ne prive pas l’auteur originaire d’agir également en justice.

Article L. 122-4 CPI : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».

Ainsi, la traduction d’un livre sans l’autorisation de son auteur, et sa divulgation est une contrefaçon. En l’espèce, il convient de préciser que seuls les membres du forum avaient accès à la traduction finale… La divulgation n’était donc pas accessible à tous…

Selon l’article L. 335-2 CPI « La contrefaçon en France […] est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. »
« Lorsque les délits […] ont été commis en bande organisés, les peines prévues sont portées à cinq ans d’emprisonnement et 500 000 euros d’amende. »

Mais dans la mesure où Gallimard et J.K Rowling ont décidé de ne pas se constituer partie civile, l’adolescent ne risque aucune sanction financière lourde ou légère, tout au plus une convocation chez le juge des enfants pour un rappel à la loi… Le site ayant accueilli la version française des dernières aventures d’Harry Potter a d’ailleurs été définitivement fermé.

Bibliographie :

Defred, Traduction illégale du dernier Harry Potter, http://news.cognivi.org
X, AFP, Traduction pirate de Harry Potter : pas de dommages et intérêts réclamés, 11 août 2007, http://www.tv5.org
Yvers Bordelabe, Vingt-quatre heures de garde à vue pour avoir traduit le dernier « Harry Potter", 10 août 2008, www.lemonde.fr
Basiled, Arrestation de fan de 16 ans : pour comprendre la situation, 10 août 2007, http://www.poudlard.org
Maître Eolas, Journal d’un avocat, « Quand Libé joue au Daily Prophet », 8 août 2007 http://www.maitre-eolas.fr
X, Harry Potter, Une version française sur le web, 8 août 2007 http://www.radio-Canada.ca
X, AFP, Un lycéen arrêté pour traduction pirate d’Harry Potter, « Fan du jeune sorcier, ce garçon de 16 ans risque de lourdes sanctions financières, 8 août 2007, www.liberation.fr

Informations utiles :

Site officiel : http://harrypotter.warnerbros.fr/main/homepage/home.html
Actualités Harry Potter : http://www.poudlard.org
Site Gallimard Jeunesse Harry Potter : http://www.harrypotter.gallimard-jeunesse.fr/site/index.php avec le décompte avant la sortie de la traduction française

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Ce soir, la géode vous proposera une nouvelle nuit des étoiles, mais la clareté du ciel parisien risquant de vous décevoir, rendez-vous au Festival itinérant du Cinéma au clair de lune...

L'affiche du festival "Cinéma au clair de lune" (DR)

Ce Festival, organisé par le Forum des images à Paris a débuté le 1er août dernier dans le 18ème arrondissement avec la diffusion de "Victor Victoria" de Blake Edward. Il est ouvert gratuitement aux cinéphiles parisiens jusqu'au 19 août prochain. L'accès aux pelouses des différents lieux est aautorisé, toutefois, les chaises peuvent être réservées.

Chaque soir, dans un quartier différent, le public visite un lieu parisien différent à travers les yeux d'un cinéaste en découvrant classiques ou films d'aujourd'hui ayant tous en commun Paris comme décor.

DEMANDEZ LE PROGRAMME !

- Le 11 août 2007 : REINE D'UN JOUR (2001) 1h30, de Mario Vernoux avec Karin Viard, Hélène Fillières, Sergi Lopez, Victor Lanoux. Lasse de sa vie de couple, Hortense prend un amant. Marie découvre quant à elle tombe enceinte d'un homme marié. Le chauffeur de bus Luis apprend le départ de sa femme et Maurice attend la visite de son amour de jeunesse. Marion Vernoux filme avec émerveillement une journée mouvementée dans la vie de quatre personnages, qui se croisent au gré du hasard dans les rues de Paris. Lieu : Place des Vosges, square Louis XIII, M° Chemin-Vert ou Bastille
- Le 12 août 2007 : LA BANDERA (1935) 1h40 de Julien Duvivier avec Jean Gabin, Annabella, Robert le Vigan. Pierre s'engage dans la légion espagnole afin d'oublier l'acte qui l'a conduit à tuer un homme à Paris. Il est néanmoins retrouvé par un mouchard. Paris resurgit en creux dans les souvenirs du légionnaire. Lieu : Avenue de Breteuil, place Henri-Queuille/ M° Sèvres-Lecourbe
- Le 16 août 2007 : LE PETIT LIEUTENANT de Xavier Beauvois avec Nathalie Baye et Jalil Lespert (2005) 1h50. Un Jeune lieutenant de police, Antoine intègre la BAC, dirigée par Caroline Vaudieu, femme de tête et ancienne alcoolique. Lieu : Centre sportif L. Lumière / M° Porte de Montreuil (20ème)
- Le 17 août 2007 : HAUTE PEGRE (1932-USA) 1h23, de Ernst Lubitsch avec Miriam Hopkins, Herbert Marshall et Kay Francis. Deux escros Gaston et Lily se retrouvent à Paris et entrent au service d'une riche industrielle pour mieux la cambrioler. To